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Marques déposées par COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE CEREALES DE LA REGION DE VALENCE
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INNOVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INNOVAL
COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE CEREALES DE LA REGION DE VALENCE

Numéro de dépôt :
1595619
Date de dépôt :
29/10/1987
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
29/10/1997
INNOVAL de COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE CEREALES DE LA REGION DE VALENCE

Présentation de la marque INNOVAL

Déposée le 29 octobre 1987 par COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE CEREALES DE LA REGION DE VALENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « INNOVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE CEREALES DE LA REGION DE VALENCE, domicilié(e) Quartier Grangeneuve, 26800 PORTES LES VALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATONNIER - France.

La marque INNOVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595619.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOVAL est expirée depuis le 29 octobre 1997.

COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE CEREALES DE LA REGION DE VALENCE a également déposé les autres marques suivantes : ALBIUS , REBLOCHONS FERMIERS , POM'MINUTE LUNOR , (Marque figurative) , PIFFET AFFINEUR , CROTTIN DU BERRY , SUISSE NORMANDE , ESPACE , LE CAPELIN , SUISSE NORMANDE


COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE CEREALES DE LA REGION DE VALENCE - Quartier Grangeneuve, 26800 PORTES LES VALENCE - France


PATONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46

Transformation agro-alimentaire: céréales, fruits, légumes, viandes, oeufs, lait, huiles et graisses commestibles, etc...en vue de préparations de plats élaborés (plats cuisinés, sauces à salades, glaces, etc...). tous produits alimentaires, (en l'etat, conditionné, surgelé)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.